Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD
E.A.R.L. PIERRE ARNAUD

Numéro de dépôt :
1645859
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD

Déposée le 27 octobre 1989 par la société E.A.R.L. PIERRE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.A.R.L. PIERRE ARNAUD domicilié(e) DOMAINE DE LA METAIRIE NEUVE, 11800 LAURE MINERVOIS (dossier no 2153441) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 255 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre ARNAUD EARL PIERRE ARNAUD domicilié(e) (dossier no 2153441) - France.

La marque CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD est expirée depuis le 27 octobre 2009.

E.A.R.L. PIERRE ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA METAIRIE NEUVE , CHATEAU PRATMAJOU PIERRE ARNAUD


E.A.R.L. PIERRE ARNAUD - DOMAINE DE LA METAIRIE NEUVE, 11800 LAURE MINERVOIS (dossier no 2153441) - France - SIREN 398255737


M. Pierre ARNAUD EARL PIERRE ARNAUD - (dossier no 2153441) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153441 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD